Politique de témoins

1. Introduction

La présente Politique relative aux témoins explique comment Rosecape Inc. (« Rosecape », « nous » ou « notre ») utilise les témoins (cookies) et les technologies de traçage similaires sur notre site Web www.rosecape.com (le « Site Web »).

La présente Politique relative aux témoins doit être lue conjointement avec notre Politique de confidentialité, qui fournit des renseignements détaillés sur la façon dont nous recueillons, utilisons et protégeons vos renseignements personnels.

En utilisant notre Site Web, vous reconnaissez avoir lu et compris la présente Politique relative aux témoins. Nous vous encourageons à consulter cette politique régulièrement, car elle peut être mise à jour de temps à autre.

2. Qu'est-ce qu'un témoin (cookie)?

Les témoins sont de petits fichiers texte qui sont placés sur votre appareil (ordinateur, tablette ou téléphone mobile) lorsque vous visitez un site Web. Les témoins sont largement utilisés par les exploitants de sites Web pour faire fonctionner efficacement les sites Web, améliorer l'expérience utilisateur et fournir des renseignements analytiques.

Les témoins peuvent être :

Témoins de session : Témoins temporaires qui sont supprimés lorsque vous fermez votre navigateur.

Témoins persistants : Témoins qui restent sur votre appareil pendant une période déterminée ou jusqu'à ce que vous les supprimiez.

Témoins internes : Témoins définis par le site Web que vous visitez.

Témoins tiers : Témoins définis par un domaine autre que le site Web que vous visitez.

3. Fondement juridique pour l'utilisation des témoins

Conformément à la Loi 25 du Québec (Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels) et aux autres lois applicables en matière de protection de la vie privée :

Les témoins essentiels ne nécessitent pas de consentement car ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site Web.

Les témoins non essentiels (y compris les témoins analytiques et fonctionnels) nécessitent votre consentement explicite par adhésion (opt-in) avant d'être déployés.

Nous mettons en œuvre la confidentialité par défaut en ne déployant pas de témoins non essentiels avant que vous ayez donné votre consentement exprès.

4. Types de témoins que nous utilisons

Notre Site Web peut utiliser les types de témoins suivants :

4.1 Témoins essentiels (strictement nécessaires)

Ces témoins sont requis pour le fonctionnement de base du Site Web. Ils permettent des fonctionnalités de base telles que la sécurité, la gestion du réseau et l'accessibilité. Vous ne pouvez pas refuser ces témoins car le Site Web ne peut pas fonctionner correctement sans eux.

Finalité : Gestion de session, sécurité, équilibrage de charge
Durée : Session (supprimés lorsque vous fermez votre navigateur)
Consentement requis : Non

4.2 Témoins analytiques et de performance

Ces témoins nous aident à comprendre comment les visiteurs interagissent avec le Site Web en recueillant des renseignements sous forme agrégée et anonyme. Ces données nous permettent d'améliorer la structure, la navigation et le contenu du Site Web.

Finalité : Comprendre les habitudes d'utilisation du site Web, améliorer l'expérience utilisateur
Durée : Jusqu'à 24 mois
Consentement requis : Oui

Exemples peuvent inclure :
• Statistiques agrégées de pages vues
• Temps passé sur les pages
• Habitudes de navigation

4.3 Témoins fonctionnels

Ces témoins permettent au Site Web de mémoriser les choix que vous faites et de fournir des fonctionnalités améliorées et personnalisées.

Finalité : Mémoriser les préférences (telles que les paramètres de langue)
Durée : Jusqu'à 12 mois
Consentement requis : Oui

4.4 Témoins de marketing et de publicité

À l'heure actuelle, Rosecape n'utilise pas de témoins de marketing ou de publicité sur le Site Web.

Si nous devions mettre en œuvre de tels témoins à l'avenir, nous :
• Mettrons à jour la présente Politique relative aux témoins
• Obtiendrons votre consentement explicite par adhésion (opt-in) avant de les déployer
• Fournirons des renseignements clairs sur leur finalité et leur durée

5. Gestion du consentement

5.1 Comment nous obtenons le consentement

Lors de votre première visite sur le Site Web, un outil de gestion du consentement (bannière de témoins) vous est présenté, vous permettant de :

Accepter tous les témoins : Déployer toutes les catégories de témoins.

Refuser tous les témoins non essentiels : Seuls les témoins essentiels seront déployés.

Personnaliser les préférences : Choisir quelles catégories de témoins non essentiels accepter ou refuser.

Les témoins non essentiels ne sont pas déployés avant que vous ayez fait un choix actif de les accepter.

5.2 Modification de votre consentement

Vous pouvez modifier vos préférences en matière de témoins en tout temps en :

Utilisant le lien des paramètres de témoins dans le pied de page de notre Site Web.

Effaçant les témoins par l'entremise des paramètres de votre navigateur et en revisitant le Site Web.

5.3 Registre du consentement

Nous conservons des registres du consentement aux témoins conformément à la Loi 25, incluant la date et l'heure du consentement et les catégories de témoins acceptées.

6. Témoins de tiers

Certains témoins sur notre Site Web peuvent être définis par des fournisseurs de services tiers dont nous utilisons les services pour exploiter et améliorer le Site Web.

Nous ne contrôlons pas les témoins définis par des tiers. Nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité et de témoins de tout service tiers. Les fournisseurs tiers actuels peuvent inclure :

Fournisseurs d'analytique de sites Web (données agrégées uniquement)

Réseaux de diffusion de contenu

Tout témoin tiers nécessite votre consentement avant d'être déployé.

7. Gestion des témoins par l'entremise de votre navigateur

En plus de l'outil de gestion du consentement sur notre Site Web, vous pouvez contrôler les témoins par l'entremise des paramètres de votre navigateur. La plupart des navigateurs vous permettent de :

Afficher les témoins stockés sur votre appareil

Supprimer tous les témoins ou des témoins individuels

Bloquer tous les témoins ou uniquement les témoins tiers

Configurer les préférences de témoins pour des sites Web spécifiques

Veuillez noter que le blocage ou la suppression de témoins essentiels peut affecter la fonctionnalité du Site Web.

Instructions spécifiques aux navigateurs :

Google Chrome : Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données de site

Mozilla Firefox : Paramètres > Vie privée et sécurité > Cookies et données de site

Safari : Préférences > Confidentialité > Cookies et données de site Web

Microsoft Edge : Paramètres > Confidentialité, recherche et services > Cookies et autorisations de site

8. Signaux « Ne pas me pister »

Certains navigateurs offrent une fonctionnalité « Ne pas me pister » (Do Not Track ou DNT) qui signale aux sites Web que vous ne souhaitez pas que votre activité en ligne soit suivie. Il n'existe actuellement aucune norme universelle sur la façon dont les sites Web doivent répondre aux signaux DNT.

Notre Site Web respecte vos préférences en matière de témoins telles que définies par l'entremise de notre outil de gestion du consentement. Nous vous recommandons d'utiliser nos paramètres de témoins pour contrôler le traçage sur notre Site Web.

9. Durée de conservation des témoins

Les témoins sont conservés uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation de leur finalité :

Témoins essentiels : Durée de votre session de navigation uniquement

Témoins analytiques : Maximum de 24 mois

Témoins fonctionnels : Maximum de 12 mois

10. Modifications à la présente Politique relative aux témoins

Rosecape peut mettre à jour la présente Politique relative aux témoins de temps à autre pour refléter les changements dans nos pratiques, nos technologies, les exigences légales ou les témoins que nous utilisons. Toute modification sera publiée sur le Site Web avec une date d'entrée en vigueur mise à jour.

Nous vous encourageons à consulter la présente Politique relative aux témoins périodiquement. Votre utilisation continue du Site Web après la publication des modifications constitue votre acceptation de la Politique relative aux témoins mise à jour.

Pour les modifications importantes, nous déploierons des efforts raisonnables pour vous en informer, par exemple en affichant un avis bien visible sur le Site Web.

11. Lien avec la Politique de confidentialité

La présente Politique relative aux témoins fait partie de notre Politique de confidentialité et doit être lue conjointement avec celle-ci. Pour des renseignements sur :

Vos droits en matière de vie privée en vertu de la Loi 25

Comment exercer vos droits concernant vos renseignements personnels

Veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

12. Coordonnées

Si vous avez des questions ou des plaintes concernant la présente Politique relative aux témoins ou notre utilisation des témoins, veuillez nous contacter :

Rosecape Inc.
Gatineau, Québec, Canada
Courriel : info@rosecape.ca
Site Web : www.rosecape.com

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